Pour regrouper des participations financières dans plusieurs sociétés, une holding peut être soit une personne morale, soit une société. C’est une société qui détient des participations dans de nombreuses sociétés sœurs (ensemble appelées « sociétés du groupe »).
Le fonctionnement des holdings, leur fonctionnement
Les sociétés de portefeuille ne vendent pas de produits ou de services. Elles exercent une activité financière en investissant dans les nombreuses filiales du groupe. Le chiffre d’affaires d’une société holding est équivalent à la production financière des sociétés membres du groupe (dividendes), mais la société holding ne supervise ni ne participe à l’orientation stratégique du cœur de métier de ces sociétés. Dans une certaine mesure, une société holding peut facturer des frais de gestion aux sociétés du groupe holding pour des conseils administratifs ou stratégiques.
Tenir à la fois des positions passives et actives
Par conséquent, une holding permet la formation d’un conglomérat d’entreprises. Il existe de nombreux niveaux auxquels les actionnaires ou les associés d’une société holding peuvent être impliqués.
détenant des titres financiers qui donnent accès à la holding à des produits financiers qui seront éventuellement distribués sous forme de dividende aux actionnaires. Lorsqu’une société holding ne participe pas activement aux opérations des sociétés qu’elle contrôle et perçoit à la place des frais de gestion et d’autres revenus des produits financiers qu’elle gère, on parle de holding passif. Le terme « maintien actif » est utilisé.
Portefeuille et les impôts sur le holding
Le régime mère-fille
Si une société holding détient au moins 5 % d’une autre société depuis plus de deux ans, elle peut choisir le traitement fiscal « mère-fille ». En outre, la holding, qui peut être le domicile de la société mère, et les éventuelles filles, qui peuvent être les sociétés du groupe, doivent tomber sous le régime de l’impôt sur les sociétés.
Ici, l’avantage est imposé à la société dirigée par une femme qui l’a généré. Le résultat net du dividende est rapatrié dans la société mère, mais est soumis à une déduction fiscale égale à 95 % de sa valeur. Les produits financiers qui affectent le groupe de propriété de la société holding sont effectivement imposés comme une franchise.
À titre d’exemple, supposons que la société de portefeuille ait un revenu de 100 millions de dollars, mais n’imposera sa taxe que sur 5 millions de dollars de revenus. Ce plan vous permet d’éviter d’avoir à choisir entre votre mère et votre fille.
Finance le dispositif de réinsertion
Si la société holding n’est pas détenue majoritairement par une autre personne morale, si elle détient au moins 95 % du capital de ses sociétés, si toutes les sociétés du groupe sont soumises au régime de l’impôt sur les sociétés, et si toutes les sociétés du groupe clôturent leurs comptes le même jour chaque année, puis la holding peut opter pour le régime fiscal de réintégration.
Les gains et les pertes de toutes les entités sont imposés en même temps ici. Selon l’article 216 du code général des impôts, « un résultat global est déterminé par la société mère en additionnant les résultats comptables de chaque membre du groupe ». Avec une taxe mondiale, les pertes des perdants compensent les gains des gagnants.
Avantages et inconvénients d’une société holding
Évidemment, la structure de la société holding optimise les conséquences fiscales. Juridiquement, il existe des avantages supplémentaires comme la holding, qui dilue l’actionnariat tout en maintenant un contrôle collectif, ou la holding active, qui permet la mutualisation des services.
Si la complexité fiscale du mécanisme de la société holding est un inconvénient évident, il en va de même pour le potentiel de « suroptimisation » frauduleuse et d’autres formes d’abus.
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Comment créer une société holding : un guide de création
De la même manière, la création d’une holding équivaut à la création d’une société. Selon les cas, la société holding peut être organisée en SARL ou en SAS. Toutefois, son objet social directeur, tel qu’il est inscrit dans ses statuts, doit être adapté à son activité financière et à ses frais de gestion en cas de holding active. La société holding est souvent une opération à faibles frais généraux qui évite des frais de comptabilité et d’enregistrement excessifs.
Étant donné que l’activité principale d’une société holding est l’acquisition de titres, certaines procédures légales doivent être suivies lors de la constitution de la société. Enfin, décider de la fiscalité de la holding et suivre ses activités tout au long de sa vie nécessite l’assistance d’un comptable chevronné, voire d’un fiscaliste professionnel.